top of page

Plan d'accès

Mentions légales

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et représentations photographiques.

Ainsi la reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation préalable.

 

Cependant sont tolérées :


- Les citations claires et lisibles (respect de l'intégrité des documents reproduits, notification 
de la source et des droits de reproduction).
- Les reproductions à usage privé.

​

Collecte et traitement de données personnelles :


Les données personnelles que nous collectons ne sont que les informations que vous nous communiquez volontairement et dans le but de vous fournir un service. Toutes les données personnelles communiquées ne seront pas transmises à des tiers sans votre accord.

​

Utilisation et transmission des données personnelles : 


Les données personnelles que nous collectons par le biais de notre site Internet sont uniquement utilisées dans le but de vous fournir le service que vous nous avez demandé et ne seront pas retransmises à des tiers sans votre accord.

Vos données personnelles ne seront pas transmises sans votre accord à des tiers, des agences de publicité, des instituts de sondage ou à des banques de données. 

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" N° 78-17 du 6 janvier 1978).

N°Siret : 499 587 897 00020
Code APE : 4334Z
Date de création : 10 mai 1999
Changement de statut : 01 juillet 2007

​

Développement & publication : 


COMPUSERV Informatique

www.compuserv.fr

​

Instruction de responsabilité :

Malgré le contrôle du contenu, nous ne prenons aucune responsabilité des contenus des liens extérieurs.
Les exploitants sont exclusivement responsables du contenu des pages.

bottom of page